L'Ethique
Le Comité d’Ethique
Vous avez saisi le comité : et après ?
Comment saisir le Comité ?
Composition du Comité

L'Ethique

Le mot Éthique vient du Grec Ethos, qui fait référence au comportement et au caractère d'un individu. C'est une branche de la philosophie qui étudie l'ensemble des normes morales qui influencent nos actions et leur origine. On peut définir l’éthique comme la science de la morale, qui essaie de définir ce qui est bien et ce qui est mal.

L’éthique est relative à la personne humaine vivant en société. Elle recherche ce qui est bon pour les individus et le groupe social.

Elle fait appel à des repères d’ordre juridique, déontologique, moral, philosophique et religieux, ainsi qu’à des chartes et recommandations.

Selon Paul Ricoeur, philosophe :

« L’éthique serait la visée de la vie bonne avec et pour autrui dans des institutions justes » 

Le Comité d’Ethique

Le Comité d’Éthique du Centre Psychothérapique de l’Orne existe depuis 2011. C’est une instance pluridisciplinaire, consultative et indépendante, mandatée par l’établissement. Des professionnels extérieurs en font partie.
Il est le lieu de débats, et ses membres sont tenus à la confidentialité et au respect du secret professionnel.

Il a pour missions :

• De favoriser la réflexion sur le sens du soin,
• De repérer les problèmes d’éthique rencontrés dans l’établissement,
• De produire des avis ou des orientations générales à partir de cas, questions particulières ou thèmes généraux,
• De diffuser en interne ses réflexions et ses recommandations.

Il n’est pas compétent pour trancher ou examiner des différends entre personnes ou pour traiter les contentieux médicaux et soignants de l’institution.

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Vous avez saisi le comité : et après ?

Votre question est dans un premier temps présentée au bureau du comité. Celui-ci va décider si le comité est compétent ou non pour la traiter.
Si oui, votre question sera traitée en séance par les membres du comité.
Si les membres du bureau estiment que votre interrogation relève d’un autre champ, ils vous réorienteront vers la personne compétente pour vous aider.
Si la saisine est présentée en séance plénière, le bureau va préalablement faire des recherches sur les questions retenues pour aider la réflexion des membres.
Trois fois par an au moins, le Comité d’Éthique se réunit en séance plénière pour discuter des dossiers préparés par son bureau et émettre un avis. Il peut également se réunir en séance exceptionnelle si une situation le justifie.
Les avis du Comité sont conformes au principe d’anonymat et respectent le secret professionnel. Ils sont consultatifs et font l’objet d’une information générale. Ils sont mis en ligne sur l’intranet du CPO à la rubrique Comité d’Éthique. Dès que votre question aura été traitée, vous en serez informé par courrier.

Comment saisir le Comité ?

La saisine peut se faire :

- soit par un courrier informatique sur l’adresse mail du Comité : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- soit par un courrier papier adressé au Président du Comité d’éthique du CPO :

Comité d’Ethique
Centre Psychothérapique de l’Orne
31 rue Anne-Marie Javouhey
BP. 358
61014 ALENCON Cedex

La saisine est ouverte à tous, professionnels, patients et résidents ainsi qu’aux partenaires ou relations extérieures concernés par des problématiques en lien avec l’établissement (associations d’usagers…).
Les professionnels peuvent également utiliser la saisine informatique disponible sur le site intranet de l’établissement.

Composition du Comité

Le Comité d’Éthique est une instance de réflexion pluridisciplinaire.
Il est composé comme suit :

Membres de droit :
Le Directeur (ou son suppléant)
Le Directeur des Soins (ou son suppléant)
Un médecin psychiatre (ou son suppléant)
Un psychologue (ou son suppléant)
Un représentant des usagers (ou son suppléant)
Un représentant des cultes (ou son suppléant)
Une personne qualifiée en pédagogie (ou son suppléant)
Un représentant du Conseil de l'Ordre des Avocats (ou son suppléant)

Membres permanents :
Huit membres permanents de toute profession nommés après candidature par le Directeur pour quatre ans.

Des invités pourront être sollicités de façon ponctuelle ou systématique, notamment en fonction des thèmes abordés.

4 membres du comité constituent le bureau.